Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • École primaire et collège
    Cycles d'enseignement
    décret n° 2013-682 du 24-7-2013 - J.O. du 28-7-2013 (NOR MENE1318869D)
  • Conseil école-collège
    Composition et modalités de fonctionnement
    décret n° 2013-683 du 24-7-2013 - J.O. du 28-7-2013 (NOR MENE1318884D)
  • Prise en compte des exigences du Grenelle de l'environnement
    Mentions complémentaires de niveau IV relevant de la commission professionnelle consultative du bâtiment, travaux publics, matériaux de construction
    arrêté du 20-6-2013 - J.O. du 11-7-2013 (NOR MENE1316100A)
  • Baccalauréat professionnel
    « Technicien en installation des systèmes énergétiques et climatiques » : modification
    arrêté du 20-6-2013 - J.O. du 11-7-2013 (NOR MENE1316084A)
  • Baccalauréat professionnel
    « Technicien de maintenance des systèmes énergétiques et climatiques » : modification
    arrêté du 20-6-2013 - J.O. du 11-7-2013 (NOR MENE1316102A)
  • Baccalauréat professionnel
    « Technicien du bâtiment : organisation et réalisation du gros œuvre » : modification
    arrêté du 20-6-2013 -J.O. du 11-7-2013 (NOR MENE1316155A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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