Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Baccalauréat professionnel
    « Aéronautique » : création et modalités de délivrance
    arrêté du 12-4-2013 J.O. du 2-5-2013 (NOR MENE1309706A)
  • Baccalauréat professionnel
    « Aviation générale » : création et modalités de délivrance
    arrêté du 12-4-2013 - J.O. du 3-5-2013 (NOR MENE1309653A)
  • Brevets des métiers d'art
    Programmes et définition des épreuves de l'enseignement de français et d'histoire-géographie-éducation civique
    arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 27-4-2013 (NOR MENE1308661A)
  • Brevets des métiers d'art
    Programmes et définition des épreuves de l'enseignement des langues vivantes étrangères
    arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 27-4-2013 (NOR MENE1308673A)
  • Brevet des métiers d'art
    Programme et définition des épreuves de l'enseignement d'éducation physique et sportive
    arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 27-4-2013 (NOR MENE1308691A)
  • Brevet des métiers d'art
    Programme et définition des épreuves de l'enseignement de mathématiques et de physique-chimie
    arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 27-4-2013 (NOR MENE1308703A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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