Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Baccalauréat professionnel
    « Transport fluvial » : création et modalités de délivrance
    arrêté du 11-4-2013 - J.O. du 27-4-2013 (NOR MENE1309586A)
  • Partenariat
    Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « SOS Homophobie »
    arrêté du 21-5-2013 (NOR MENE1300250A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'« Association générale des intervenants retraités-actions de bénévoles pour la coopération et le développement »
    arrêté du 21-5-2013 (NOR MENE1300251A)
  • Partenariat
    Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Femmes et sciences »
    arrêté du 21-5-2013 (NOR MENE1300252A)
  • Partenariat
    Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Sésame »
    arrêté du 21-5-2013 (NOR MENE1300253A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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