Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Écoles maternelles et élémentaires
    Organisation du temps scolaire
    décret n° 2013-77 du 24-1-2013 - J.O. du 26-1-2013 (NOR MENE1301789D)
  • Écoles maternelles et élémentaires
    Organisation du temps scolaire dans le premier degré et des activités pédagogiques complémentaires
    circulaire n° 2013-017 du 6-2-2013 (NOR MENE1302761C)
  • Partenariat
    Convention interministérielle pour l'égalité entre les filles et les garçons, les femmes et les hommes dans le système éducatif 2013-2018
    convention du 7-2-2013 (NOR MENE1300072X)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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