Personnels

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Dispositifs « plus de maîtres que de classes »
    Missions, organisation du service et accompagnement des maîtres
    circulaire n° 2012-201 du 18-12-2012 (NOR MENE1242376C)
  • Centre informatique national de l'enseignement supérieur
    Création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'établissement public
    arrêté du 12-12-2012 - J.O. du 23-12-2012 (NOR ESRH1241533A)
  • Accès aux corps des filières administrative, sociale et de santé
    Organisation des recrutements réservés prévus à la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique
    note de service n° 2013-009 du 14-1-2013 (NOR MENH1300896N)
  • Enseignants du second degré
    Emplois et procédures dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2013
    rectificatif du 9-1-2013 (NOR MENH1225740Z)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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