Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
Partager cet article
  • Envoyer à un ami

Abonnez-vous au bulletin hebdo

Recevez chaque jeudi le sommaire du Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Je m'abonne

  • Diplôme national du brevet
    Modification
    décret n° 2012-1351 du 4-12-2012 - J.O. du 6-12-2012 (NOR MENE1238923D)
  • Diplôme national du brevet
    Modalités d'attribution : modification
    arrêté du 4-12-2012 - J.O. du 6-12-2012 (NOR MENE1238924A)
  • Diplôme national du brevet
    Modalités d'attribution aux candidats des établissements d'enseignement agricole
    arrêté du 4-12-2012 - J.O. du 6-12-2012 (NOR MENE1238926A)
  • Diplômes professionnels
    Dispositions du code du travail relatives à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur
    arrêté du 8-11-2012 - J.O. du 23-11-2012 (NOR MENE1238986A)
  • Brevet professionnel
    Modification du code de l'éducation (partie réglementaire)
    décret n° 2012-1272 du 20-11-2012 - J.O. du 22-11-2012 (NOR MENE1238918D)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
Partager cet article
  • Envoyer à un ami
  • Imprimer
  • Agrandir / réduire la police

C'est pratique

calendrier
 
 
     




Handicap, tous concernés

Le handicap





DISPOSITIF VIGIPIRATE

Consignes de sécurité

Nous suivre

Facebook Twitter LinkedIn Snapchat Youtube lettres d'information

Nous contacter



picto accessibilité sourds et malentendants