Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Orientation et examens
    Calendrier 2013 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d'aptitude professionnelle, des brevets d'études professionnelles et des brevets de technicien
    note de service n° 2012-177 du 15-11-2012 (NOR MENE1238558N)
  • Baccalauréat
    Programmes limitatifs des enseignements artistiques en classe terminale pour l'année scolaire 2013-2014 et pour la session 2014
    note de service n° 2012-168 du 2-11-2012 (NOR MENE1237689N)
  • CAP
    « Conducteur d'installations de production » : modification
    arrêté du 11-10-2012 - J.O. du 31-10-2012 (NOR MENE1236619A)
  • Actions éducatives
    Année de l'amitié franco-allemande - 50 ans de coopération éducative
    note de service n° 2012-170 du 6-11-2012 (NOR MENC1238153N)
  • Partenariat
    Convention de partenariat entre le ministère de l'éducation nationale et l'Union française pour la santé bucco-dentaire (UFSBD)
    convention du 3-10-2012 (NOR MENE1200464X)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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