Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Scolarisation des élèves
    Organisation de la scolarité des élèves allophones nouvellement arrivés
    circulaire n° 2012-141 du 2-10-2012 (NOR REDE1236612C)
  • Scolarisation des élèves
    Scolarisation et scolarité des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs
    circulaire n° 2012-142 du 2-10-2012 (NOR REDE1236611C)
  • Scolarisation des élèves
    Organisation des Casnav
    circulaire n° 2012-143 du 2-10-2012 (NOR REDE1236614C)
  • BEP
    Modification des règlements d'examen de plusieurs spécialités
    arrêté du 20-8-2012 - J.O. du 19-9-2012 (NOR MENE1232674A)
  • Baccalauréat professionnel
    « Hygiène et environnement » : abrogation
    arrêté du 20-8-2012 - J.O. du 18-9-2012 (NOR MENE1232648A)
  • Baccalauréat professionnel
    « Pilote de ligne de production » et « procédés de la chimie, de l'eau et des papiers-cartons » : modification
    arrêté du 20-8-2012 - J.O. du 19-9-2012 (NOR MENE1232686A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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