Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Livret personnel de compétences
    Simplification pour l'année 2012-2013
    note de service n° 2012-154 du 24-9-2012 (NOR MENE1235160N)
  • Baccalauréat professionnel
    « Hygiène, propreté, stérilisation » : création et modalités de délivrance
    arrêté du 17-7-2012 - J.O. du 9-8-2012 (NOR MENE1229629A)
  • Baccalauréat professionnel
    « Gestion des pollutions et protection de l'environnement » : création et modalités de délivrance
    arrêté du 17-7-2012 - J.O. du 9-8-2012 (NOR MENE1229655A)
  • Brevet de technicien « métiers de la musique »
    Programme préparatoire à l'épreuve A2 - session 2013
    note de service n° 2012-139 du 7-9-2012 (NOR MENE1233599N)
  • Actions éducatives
    Programme prévisionnel 2012-2013
    rectificatif du 18-9-2012 (NOR MENE1229409Z)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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