Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Brevet d'études professionnelles
    « Procédés de la chimie, de l'eau et des papiers-cartons » : création et modalités de délivrance
    arrêté du 16-7-2012 - J.O. du 4-8-2012 (NOR MENE1229586A)
  • Brevet des métiers d'art
    Enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire
    arrêté du 17-7-2012 - J.O. du 31-7-2012 (NOR MENE1229665A)
  • Échanges franco-allemands
    Réseau des projets scolaires franco-allemands - Appel à candidatures - année 2013
    note de service n° 2012-124 du 1-8-2012 (NOR MENC1229092N)
  • Échanges franco-allemands
    Programme « Brigitte Sauzay » 2012-2013
    note de service n° 2012-126 du 1-8-2012 (NOR MENC1229091N)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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