Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Rentrée scolaire 2012-2013
    Information des parents
    circulaire n° 2012-119 du 31-7-2012 (NOR MENE1229918C)
  • Bourses
    Montants de la part de bourse de lycée, de bourse d'enseignement d'adaptation, des exonérations des frais de pension et du montant de la prime à l'internat à compter de l'année scolaire 2012-2013
    arrêté du 6-7-2012 - J.O. du 14-7-2012 (NOR MENF1224983A)
  • Bourses
    Majoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution de bourses de lycée à compter de l'année scolaire 2012-2013
    arrêté du 6-7-2012 - J.O. du 14-7-2012 (NOR MENF1224989A)
  • Bourses de collège
    Application des articles R. 531-1 à D. 531-12 et D. 531-42 à D. 531-43 du code de l'éducation
    circulaire n° 2012-122 du 20-8-2012 (NOR MENE1230331C)
  • Bourses de lycée
    Bourses nationales d'études du second degré de lycée - année scolaire 2012-2013
    circulaire n° 2012-121 du 20-8-2012 (NOR MENE1230322C)
  • Classes de 6ème, de 5ème, de 4ème et de 3ème du collège conduisant au diplôme national du brevet
    Programme d'enseignement de mathématiques - option internationale
    arrêté du 15-6-2012 - J.O. du 4-7-2012 (NOR MENE1226564A)
  • Classes de 3ème conduisant au diplôme national du brevet
    Programme d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique, option internationale
    arrêté du 15-6-2012 - J.O. du 4-7-2012 (NOR MENE1226548A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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