Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Classes à horaires aménagés théâtre
    Programme d'enseignement de théâtre
    arrêté du 15-6-2012 - J.O. du 3-7-2012 (NOR MENE1221055A)
  • Baccalauréat technologique
    Épreuve de projet dans la série STL, applicable à compter de la session 2013 : modification
    note de service n° 2012-100 du 29-6-2012 (NOR MENE1226551N)
  • Sections internationales
    Liste dans les écoles, collèges et lycées : modification
    arrêté du 15-6-2012 - J.O. du 3-7-2012 (NOR MENE1226441A)
  • Lycées des métiers
    Liste des établissements labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2011
    arrêté du 25-6-2012 (NOR MENE1200277A)
  • Partenariat
    Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Aide et action »
    arrêté du 25-6-2012 (NOR MENE1200218A)
  • Partenariat
    Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Amnesty international section française »
    arrêté du 25-6-2012 (NOR MENE1200219A)
  • Partenariat
    Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Ariana »
    arrêté du 25-6-2012 (NOR MENE1200220A)
  • Partenariat
    Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'« Association européenne de l'éducation - France »
    arrêté du 25-6-2012 (NOR MENE1200221A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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