Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Bourses
    Bourses nationales d'enseignement du second degré de lycée - année scolaire 2012-2013
    circulaire n° 2012-084 du 9-5-2012 (NOR MENE1222968C)
  • Programme Éclair
    Complément à la liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme
    arrêté du 26-4-2012 (NOR MENE1200172A)
  • Sections Abibac, Bachibac et Esabac
    Double délivrance du diplôme du baccalauréat et d'un diplôme étranger : modification
    arrêté du 18-4-2012 - J.O. du 3-5-2012 (NOR MENE1221025A)
  • Baccalauréat technologique
    Définition de l'épreuve d'activités interdisciplinaires dans la série ST2S, applicable à compter de la session 2014 de l'examen, dont les épreuves anticipées ont lieu en 2013
    note de service n° 2012-076 du 26-4-2012 (NOR MENE1221324N)
  • Baccalauréat technologique
    Définition de l'épreuve d'étude de gestion dans la série STMG applicable à compter de la session 2014 de l'examen, dont les épreuves anticipées ont lieu en 2013
    note de service n° 2012-075 du 26-4-2012 (NOR MENE1221288N)
  • Classes préparatoires au baccalauréat professionnel
    Modules spécifiques du programme d'enseignement de sciences physiques et chimiques
    arrêté du 13-4-2012 - J.O. du 27-4-2012 (NOR MENE1220364A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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