Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Certificat de formation générale
    Modification
    décret n° 2012-391 du 21-3-2012 - J.O. du 23-3-2012 (NOR MENE1203941D)
  • Échanges franco-allemands
    Appel à candidatures pour les échanges entre la France et l'Allemagne de jeunes et d'adultes en formation professionnelle initiale et continue ainsi que des enseignants et formateurs impliqués dans ces échanges - campagne 2013
    note de service n° 2012-049 du 26-3-2012 (NOR MENC1200121N)
  • Actions éducatives
    Journée internationale du jazz
    note de service n° 2012-061 du 4-4-2012 (NOR MENE1209438N)
  • Actions éducatives
    Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions
    note de service n° 2012-070 du 16-4-2012 (NOR MENE1210280N)
  • Traitement automatisé de données
    Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la consultation du livret personnel de compétences des élèves des établissements publics du second degré
    arrêté du 27-2-2012 - J.O. du 23-3-2012 (NOR MENE1206085A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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