Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Baccalauréats général et technologique
    Modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen ponctuel terminal prévus pour l'éducation physique et sportive
    arrêté du 21-12-2011 - J.O. du 13-1-2012 (NOR MENE1135072A)
  • Baccalauréat professionnel
    Épreuves obligatoires de langues vivantes
    arrêté du 27-12-2011 - J.O. du 13-1-2012 (NOR MENE1135514A)
  • Baccalauréat professionnel
    « Systèmes électroniques numériques » : modification
    arrêté du 3-1-2012 - J.O. du 18-1-2012 (NOR MENE1200288A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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