Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Politiques éducatives locales
    Écoles situées en zone de montagne
    circulaire n° 2011-237 du 30-12-2011 (NOR MENE1135387C)
  • Actions éducatives
    Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité - 27 janvier 2012
    note de service n° 2012-002 du 5-1-2012 (NOR MENE1135460N)
  • Baccalauréat général
    Programme spécifique d'examen de l'épreuve obligatoire de mathématiques-informatique en série littéraire à la session 2012
    arrêté du 30-11-2011 - J.O. du 10-12-2011 (NOR MENE1132636A)
  • Baccalauréat général série scientifique
    Programme spécifique d'examen de l'épreuve de contrôle d'histoire-géographie pour les candidats ayant échoué à la session 2012 et se présentant, dans la même série, à la session 2013
    arrêté du 30-11-2011 - J.O. du 10-12-2011 (NOR MENE1132698A)
  • Baccalauréat général série scientifique
    Note de l'épreuve obligatoire d'histoire-géographie pour les candidats qui se présentent à nouveau à l'examen dans la même série
    arrêté du 30-11-2011 - J.O. du 10-12-2011 (NOR MENE1132679A)
  • Baccalauréat général et technologique
    Conservation de la note de l'épreuve obligatoire d'enseignement scientifique des candidats se présentant à nouveau à l'examen
    arrêté du 30-11-2011 - J.O. du 10-12-2011 (NOR MENE1132703A)
  • Baccalauréat général et technologique
    Conservation des notes des épreuves obligatoires de français - écrite et orale - des candidats se présentant à nouveau à l'examen
    arrêté du 30-11-2011 - J.O. du 10-12-2011 (NOR MENE1132644A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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