Personnels

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Commission centrale d'action sociale
    Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel et nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués à chacune d'elles : modification
    arrêté du 6-12-2011 (NOR MENA1100575A)
  • Inspecteurs de l'éducation nationale
    Opérations de mutation - année scolaire 2012-2013
    note de service n° 2011-219 du 8-12-2011 (NOR MENH1131227N)
  • Personnels de direction
    Détachement et intégration dans le corps pour l'année 2012
    note de service n° 2011-214 du 5-12-2011 (NOR MENH1131770N)
  • Administrateurs civils recrutés par la voie dite du « tour extérieur »
    Sélection annuelle - année 2012
    note de service n° 2011-234 du 14-12-2011 (NOR MENH1134392N)
  • Agrégation du second degré et CAER
    Programmes des concours internes - session 2012
    rectificatif du 22-12-2011 (NOR MENH1103761Z)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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