Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Actions éducatives
    Prix de l'éducation 2012
    note de service n° 2011-218 du 8-12-2011 (NOR MENE1132592N)
  • Actions éducatives
    Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au plein air 2012
    note de service n° 2011-222 du 8-12-2011 (NOR MENE1133208N)
  • Actions éducatives
    Opération « Pièces jaunes » 2012
    note de service n° 2011-221 du 8-12-2011 (NOR MENE1133206N)
  • Brevet de technicien
    « Agencement » : cessation de la préparation et de la délivrance
    arrêté du 18-11-2011 - J.O. du 1-12-2011 (NOR MENE1131377A)
  • Échanges scolaires
    Programme de mobilité franco-suédois « Éducation européenne - Une année en France » - année scolaire 2012-2013
    note de service n° 2011-213 du 7-12-2011 (NOR MENC1100556N)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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