Mouvement du personnel

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Élections
    Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la CAP locale compétente à l'égard du corps des ATRF
    arrêté du 15-11-2011 (NOR MENA1100542A)
  • Nomination
    Inspectrice générale de l'Éducation nationale
    décret du 16-11-2011 - J.O. du 17-11-2011 (NOR MENI1130439D)
  • Nomination
    IGEN
    décret du 29-11-2011 - J.O. du 1-12-2011 (NOR MENI1130436D)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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