Information Bulletin officiel

Il n’y a pas de Bulletin officiel les 1er, 8, 15 et 22 août. Rendez-vous le jeudi 29 août 2019 pour la prochaine publication.

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Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Voies générale et technologique
    Enseignements du second degré et modification du code de l'éducation (partie réglementaire - Livre III)
    décret n° 2011-1218 du 29-9-2011 - J.O. du 1-10-2011 (NOR MENE1123260D)
  • Voies d'orientation
    Modification
    arrêté du 29-9-2011 - J.O. du 1-10-2011 (NOR MENE1123265A)
  • Lycées d'enseignement général et technologique et lycées d'enseignement général et technologique agricole
    Organisation des classes de première et des classes terminales
    arrêté du 29-9-2011 - J.O. du 1-10-2011 (NOR MENE1123294A)
  • Baccalauréat général
    Thèmes du programme de l'enseignement scientifique en classe de terminale, séries économique et sociale et littéraire pour l'année scolaire 2011-2012
    note de service n° 2011-175 du 3-10-2011 (NOR MENE1126232N)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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