Personnels

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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    Candidatures à des postes dans les établissements d'enseignement français en Andorre au titre de l'année scolaire 2012-2013
    note de service n° 2011-164 du 21-9-2011 (NOR MENE1100430N)
  • Commissions administratives
    Commissions administratives à caractère consultatif relevant du ministère de l'éducation nationale
    décret n° 2011-1092 du 9-9-2011 - J.O. du 11-9-2011 (NOR MENE1121579D)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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