Mouvement du personnel

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Conseils, comités et commissions

Nomination de médecins en qualité de membres du comité médical ministériel du MEN et du MESR : modification

NOR : MENH1500806A
arrêté du 8-12-2015
MENESR - DGRH C1-3


Vu loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 48-2042 du 30-12-1948, notamment article 6 ; décret n° 86-442 du 14-3-1986 modifié, notamment articles 5 et 55 ; arrêté du 7-10-2013 modifié

Article 1 - Le 1 de l'article 1er de l'arrêté du 7 octobre 2013 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

Membre titulaire

Médecine générale

Au lieu du : Dr Christophe Dumon (2e section)

Lire : Dr Olivier Lorin de Reure (2e section).

 

Article 2 - Le 2 de l'article 1er du même arrêté est modifié ainsi qu'il suit :

Membre suppléant

Médecine générale

Au lieu du : Dr Olivier Lorin de Reure (2e section)

Lire : Dr Sylvain Demanche (2e section).

 

Article 3 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale et au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche.

 

Fait le 8 décembre 2015


Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le secrétaire général,
Frédéric Guin
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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