Mouvement du personnel

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Commission centrale d'action sociale

Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale

NOR : MENA1500061A
arrêté du 20-1-2015
MENESR - SAAM A1


Vu arrêté du 6-12-2011 modifié ; arrêté du 7-3-2013 ; sur proposition des organisations syndicales et de la mutuelle générale de l'éducation nationale

Article 1 - La liste nominative des représentants du personnel à la commission centrale d'action sociale est fixée comme suit :

CGT - AC

- représentant titulaire : Julien Grand

- représentant suppléant : Cécilia Kebaili

SGEN - CFDT

- représentant titulaire : Philippe Marck

- représentant suppléant : Serge Halimi

SNPMEN - FO

- représentant titulaire : Calavany Souprayen

- représentant suppléant : Claudine Chauvet

 

Article 2 - La liste nominative des représentants de la mutuelle générale de l'éducation nationale à la commission centrale d'action sociale est fixée comme suit :

- représentants titulaires :      

Florence Babault

Gilles Blin

Sandrine Tempier

- représentants suppléants :

Colette Ponza

Patricia Skorupski

Nadia Waëz

 

Article 3 - L'arrêté du 27 mai 2013 fixant la liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale est abrogé.

 

Article 4 - Le chef du service de l'action administrative et des moyens est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié aux Bulletins officiels de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche.

 

Fait le 20 janvier 2015


Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le chef du service de l'action administrative et des moyens
Édouard Leroy
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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