bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nominations au Conseil supérieur de l'éducation

NOR : MENJ1300535A

Arrêté du 8-11-2013

MEN - DAJ A3

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, en date du 8 novembre 2013, sont nommés :
Pour ce qui concerne les trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés mentionnés au 2 b) de l'article 1er de l'arrêté du 11 septembre 2012 modifié portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation nationale :
En qualité de titulaire représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - APEL nationale :
- Jean-François Hillaire, en remplacement de Thierry Baucher.

Pour ce qui concerne les deux membres représentant les associations périscolaires mentionnés au 3 b) de l'article 1er du même arrêté :
En qualité de suppléant représentant la Ligue de l'enseignement :
- Damien Raymond, en remplacement de Marie-Chantal Genemaux.