Nomination
Assesseurs du doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale
NOR : MENI1300533A
Arrêté
du 12-11-2013
MEN - IG
Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 89-833 du 9-11-1989 modifié, notamment article 3, ensemble articles R* 241-3 à R* 241-5 du code de l'éducation ; arrêté du 16-11-2012 ; arrêté du 18-12-2012
Article 1 - Sont modifiées ainsi qu'il suit les dispositions de l'arrêté du 18 décembre 2012 susvisé en ce qui concerne la coordination des travaux et missions dans le domaine « parcours et poursuites d'études ».
Au lieu de : François Louveaux, doyen du groupe « histoire-géographie » ;
Lire : Pierre Desbiolles, à compter du 15 novembre 2013.
Le reste sans changement.
Article 2 - Le doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale.
Fait le 12 novembre 2013
Pour le ministre de l'éducation nationale,
et par délégation,
le doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale,
Jean-Yves Daniel
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Mouvement du personnel