Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Classes de première et terminale préparant au baccalauréat professionnel

Programme d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique

NOR : MENE1324855A
arrêté du 2-10-2013 - J.O. du 7-11-2013
MEN - DGESCO A3-1


Vu code de l'éducation ; arrêté du 10-2-2009 ; arrêté du 29-5-2012 ; arrêté du 29-5-2012 ; avis du CSE du 19-9-2013 ; avis de la formation interprofessionnelle du 23-9-2013

Article 1 - Les parties intitulées « classe de première » et « classe terminale » figurant dans l'annexe de l'arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel sont remplacées par les dispositions mentionnées à l'annexe 1 du présent arrêté.

 

Article 2 - Les dispositions de l'annexe 2 et de l'annexe 3 de l'arrêté du 29 mai 2012 relatif à l'adaptation des programmes nationaux d'enseignement de l'histoire et de la géographie pour les départements et régions d'outre-mer (DROM), de Guadeloupe, de Guyane, de Martinique, et de la Réunion dans les classes préparatoires au baccalauréat professionnel sont remplacées par les dispositions de l'annexe 2 du présent arrêté.

 

Article 3 - Les dispositions de l'annexe 2 et de l'annexe 3 de l'arrêté du 29 mai 2012 relatif à l'adaptation des programmes nationaux d'enseignement de l'histoire et de la géographie pour les collectivités d'outre-mer (COM) de Nouvelle-Calédonie, de Polynésie française et de Wallis-et-Futuna dans les classes préparatoires au baccalauréat professionnel sont  remplacées par les dispositions de l'annexe 3 du présent arrêté.

 

Article 4 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

 

Fait le 2 octobre 2013


Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Paul Delahaye

Annexe I

Programme d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique    

 

Annexe II

Adaptation DROM

 

Annexe III

Adaptation Nouvelle-Calédonie, Polynésie française et Wallis-et-Futuna

 

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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