bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Organisation générale

Administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Attributions de fonctions

NOR : MENA1300399A

Arrêté du 26-7-2013

MEN - SAAM-A1

Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987 modifié par décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; décret n° 2012-767 du 24-5-2012 ; décret n° 2012-777 du 24-5-2012 ; arrêté du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 23-5-2006 modifié

Article 1- L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

Au lieu de :

DGRH B1-1

Bureau des études de gestion prévisionnelle

Nathalie Escaffre-Andrieu, conseillère d'administration scolaire et universitaire, chef du bureau des études de gestion prévisionnelle

Lire :

DGRH B1-1

Bureau des études de gestion prévisionnelle

Maud Soulier, Adaenes, chef du bureau des études de gestion prévisionnelle

 

Article 2 - Le présent arrêté sera publié aux Bulletins officiels des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche.

 

Fait le 26 juillet 2013

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation ;
Pour la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation ;
Le secrétaire général,
Frédéric Guin