Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.
Article 1 - L'article 2 de l'arrêté du 8 novembre 2011 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
En qualité de représentant titulaire du personnel :
Au lieu de : Patrick Chauvet, représentant l'Unsa
Lire : Martine Dantinne, représentant l'Unsa
En qualité de représentant suppléant du personnel :
Au lieu de : Martine Dantinne, représentant l'Unsa
Lire : Thierry Camus, représentant l'Unsa
Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Fait le 31 août 2012
Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
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