Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Programme Éclair

Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits : modification

NOR : MENE1200204A
arrêté du 9-5-2012
MEN - DGESCO B3-2


Vu article L. 211-1 du code de l'éducation ; arrêté du 21-6-2011 ; arrêté du 26-4-2012

Article 1 - Les dispositions de l'arrêté du 26 avril 2012 susvisé sont complétées ainsi qu'il suit dans son annexe 1 (trois écoles supplémentaires appartenant au réseau du collège Romain-Rolland à Nîmes à compter du 1er septembre 2011) :

Académie

Département

Code UAI

Type établissement

Patronyme

Commune

Montpellier

Gard

0300797B

École maternelle

Pont-de-Justice

Nîmes

Montpellier

Gard

0301520P

École élémentaire

Pont-de-Justice

Nîmes

Montpellier

Gard

0301355K

École maternelle

Jean-Zay

Nîmes

Article 2 - Les dispositions de l'arrêté du 26 avril 2012 susvisé sont modifiées ainsi qu'il suit :
- L'inscription de l'internat d'excellence de Montpellier dans le programme « écoles, collèges et lycées pour l'ambition, l'innovation et la réussite » (Éclair) prend effet au 1er janvier 2012 (au lieu du 1er septembre 2012)
- Lire

Montpellier

Hérault

0342266D

École collège lycée

Internat d'excellence

Montpellier

- au lieu de

Montpellier

Hérault

0342266D

Collège lycée

Internat d'excellence

Montpellier

Article 3 - Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun pour ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
 
Fait le 9 mai 2012


Pour le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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