bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Retour au Bulletin officiel n°36 du 3 octobre 2019

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Nomination des membres du comité technique d'administration centrale du ministère chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse et du ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation : modification

NOR : MENA1900346A

Arrêté du 18-9-2019

MENJ - MESRI - SAAM A1

Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée ; décret n° 2011-184 du 15-2-2011 modifié; arrêtés du 1-7-2011 et du 14-1-2019

Article 1 - L'article 2 de l'arrêté du 14 janvier 2019 susvisé est ainsi modifié :

1° En qualité de représentant titulaire du personnel :

Au lieu de :

Louis-Alexandre Erb, représentant la CGT-AC

Lire :

Cécilia Kébaïli, représentant la CGT-AC

2° En qualité de représentante suppléante du personnel :

Au lieu de :

Cécilia Kébaïli, représentant la CGT-AC

Lire :

Viviane Demay, représentant la CGT-AC

3° En qualité de représentant suppléant du personnel :

Au lieu de :

Clarisse Godard, représentant la CGT-AC

Lire :

Yves Escudier, représentant la CGT-AC

Article 2 - La secrétaire générale est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.

Fait le 18 septembre 2019

Pour le ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse, et par délégation,
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, et par délégation,
La secrétaire générale,
Marie-Anne Lévêque