bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel spécial n°8 du 25 juillet 2019

Abrogation de programmes d'enseignement de la classe terminale des voies générale et technologique

NOR : MENE1921237A

Arrêté du 19-7-2019 - J.O. du 23-7-2019

MENJ - DGESCO MAF 1

Vu Code de l'éducation, notamment article D. 311-5 ; avis du CSE des 11-7-2019 et 12-7-2019

Article 1 - Les arrêtés suivants sont abrogés à la rentrée scolaire 2020 :

- arrêté du 27 mai 2003 fixant le programme d'enseignement de la philosophie en classe terminale des séries générales ;

- arrêté du 26 juillet 2005 fixant le programme de l'enseignement de philosophie en classes terminales des séries technologiques : sciences et technologies de la gestion, sciences et technologies industrielles, sciences et technologies de laboratoire, sciences médico-sociales, hôtellerie ;

- arrêté du 4 août 2005 fixant le programme de l'enseignement de spécialité arts du cirque pour la classe terminale en série L ;

- arrêté du 13 mars 2007 fixant le programme de l'enseignement des sciences physiques et chimiques, le programme de l'enseignement de biologie et physiopathologie humaines, le programme de l'enseignement des sciences et techniques sanitaires et sociales pour la classe terminale et relatif aux activités interdisciplinaires pour le cycle terminal de la série sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) ;

- arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme d'enseignement de spécialité d'informatique et sciences du numérique en classe terminale de la série scientifique ;

- arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement spécifique et de spécialité de mathématiques en classe terminale de la série économique et sociale et de l'enseignement de spécialité de mathématiques en classe terminale de la série littéraire ;

- arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement spécifique de sciences économiques et sociales et les enseignements de spécialité économie approfondie et sciences sociales et politiques de la classe terminale de la série économique et sociale ;

- arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement spécifique et de spécialité de mathématiques en classe terminale de la série économique et sociale et de l'enseignement de spécialité de mathématiques en classe terminale de la série littéraire ;

- arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement de spécialité de droit et grands enjeux du monde contemporain en classe terminale de la série littéraire ;

- arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement spécifique de littérature en classe terminale de la série littéraire ;

- arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement spécifique et de spécialité de mathématiques en classe terminale de la série scientifique ;

- arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement spécifique et de spécialité de physique-chimie en classe terminale de la série scientifique ;

- arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement spécifique et de spécialité des sciences de la vie et de la Terre en classe terminale de la série scientifique ;

- arrêté du 2 août 2011 fixant le programme de l'enseignement de mathématiques en classe terminale de la série sciences et technologies de laboratoire (STL) , spécialité biotechnologies ;

- arrêté du 2 août 2011 fixant le programme de l'enseignement de mathématiques en classe terminale de la série sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) ;

- arrêté du 2 août 2011 fixant le programme de l'enseignement de physique-chimie en classe terminale des séries sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) et sciences et technologies de laboratoire (STL) , spécialité sciences physiques et chimiques en laboratoire (SPCL) ;

- arrêté du 2 août 2011 fixant le programme de l'enseignement de chimie, biochimie, sciences du vivant en classe terminale de la série sciences et technologies de laboratoire (STL) ;

- arrêté du 2 août 2011 fixant le programme de l'enseignement de biotechnologies en classe terminale de la série sciences et technologies de laboratoire (STL) ;

- arrêté du 2 août 2011 fixant le programme de l'enseignement de physique-chimie en classe terminale de la série sciences et technologies de laboratoire (STL), spécialité biotechnologies ;

- arrêté du 2 août 2011 fixant le programme de l'enseignement de sciences physiques et chimiques en laboratoire en classe terminale de la série sciences et technologies de laboratoire (STL) ;

- arrêté du 2 août 2011 fixant le programme de l'enseignement de mathématiques en classe terminale des séries sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) et sciences et technologies de laboratoire (STL), spécialité sciences physiques et chimiques en laboratoire (SPCL) ;

- arrêté du 15 juin 2012 fixant le programme d'enseignement de l'histoire-géographie - éducation civique en classe terminale de la série sciences et technologies du management et de la gestion ;

- arrêté du 15 juin 2012 fixant le programme d'enseignement de l'histoire-géographie - éducation civique en classe terminale de la série sciences et technologies de la santé et du social ;

- arrêté du 25 juin 2012 fixant le programme d'enseignement de biologie et physiopathologie humaines en classe terminale de la série sciences et technologies de la santé et du social ;

- arrêté du 25 juin 2012 fixant le programme d'enseignement de sciences et techniques sanitaires et sociales en classe terminale de la série sciences et technologies de la santé et du social ;

- arrêté du 2 octobre 2013 fixant le programme d'enseignement de l'histoire-géographie en classe terminale des séries économique et sociale (ES) et littéraire (L) ;

- arrêté du 4 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme d'enseignement de spécialité d'informatique et sciences du numérique en classe terminale de la série scientifique.

 

Article 2 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. 

 

Fait le 19 juillet 2019

Le ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse,
Jean-Michel Blanquer