bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Nomination des membres du comité technique d'administration centrale du ministère chargé de l'éducation nationale et du ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

NOR : MENA1900007A

Arrêté du 14-1-2019

MENJ - MESRI - SAAM A1

Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; vu décret n° 2011-184 du 15-2-2011 ; vu décret n° 2014-133 du 17-2-2014 ; vu arrêté du 22-12-2014 ; vu procès-verbal afférent à la consultation des personnels du 6-12-2018

Article 1 - Sont nommés représentants de l'administration au comité technique d'administration centrale :

- Marie-Anne Lévêque, secrétaire générale, présidente du comité technique d'administration centrale ;

- Thierry Bergeonneau, chef du service de l'action administrative et des moyens.

 

Article 2 - Sont nommés représentants élus du personnel au comité technique d'administration centrale, pour une durée de quatre ans :

I - En qualité de représentants titulaires du personnel :

- Monsieur Claude Marchand, représentant la CGT-AC ;

- Sylvie Aebischer, représentant la CGT-AC ;

- Louis-Alexandre Erb, représentant la CGT-AC ;

- Vincent Larroque, représentant le Sgen-CFDT ;

- Catherine Jobin-Roux, représentant le  Sgen-CFDT ;

- Brigitte Trévoux, représentant l'Unsa ;

- Sylvie Courtay, représentant l'Unsa ;

- Marie-Hélène Laulié, représentant le SNPMEN-FO ;

- Alain Marteau, représentant l'Asamen ;

- Martine Malassis, représentant le SNPTES.

II - En qualité de représentants suppléants du personnel :

- Cécilia Kébaili, représentant la CGT-AC ;

- Clarisse Godard, représentant la CGT-AC ;

- Madame Michelle Elardja-Prouzeau, représentant la CGT-AC ;

- Corinne Audouin, représentant le Sgen-CFDT ;

- Marie-Hélène Prieur, représentant le Sgen-CFDT ;

- Éric Poirier Mac Léod, représentant l'Unsa ;

- Audrey Coquard, représentant l'Unsa ;

- Monsieur Baba Nabe, représentant le SNPMEN-FO ;

- Catherine Chazeau-Guibert, représentant l'Asamen ;

- Christian Mertz, représentant le SNPTES.

 

Article 3 - Les dispositions de l'arrêté du 22 décembre 2014 portant nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche sont abrogées à compter du 1er janvier 2019.

 

Article 4 - La secrétaire générale est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.

 

Fait le 14 janvier 2019

Pour le ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse et par délégation,
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation et par délégation,
La secrétaire générale,
Marie-Anne Lévêque