Information Bulletin officiel

Il n’y a pas de Bulletin officiel les 1er, 8, 15 et 22 août. Rendez-vous le jeudi 29 août 2019 pour la prochaine publication.

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Mouvement du personnel

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Conseils, comités, commissions

Nomination au Conseil supérieur de l'éducation : modification

NOR : MENJ1800133A
arrêté du 3-5-2018
MEN - DAJ

Par arrêté du ministre de l'Éducation nationale en date du 3 mai 2018, l'arrêté du 11 septembre 2015 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation est modifié comme suit :

Pour ce qui concerne les membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires mentionnés au 3° ca) de l'article R. 231-2 du Code de l'éducation, sont nommés :

Titulaire représentant l'Union nationale des syndicats autonomes - Unsa-Éducation :

- Madame Morgane Verviers en remplacement de Laurent Escure.

Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats autonomes - Unsa-Éducation :

- Monsieur Frédéric Marchand en remplacement de Denis Adam ;

- Béatrice Laurent en remplacement de Madame Morgane Verviers.

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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