bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Enseignements primaire et secondaire

Double délivrance

Diplômes du baccalauréat, de l'Esame di Stato et du Bachillerato

NOR : MENE1800581A

Arrêté du 8-1-2018 - J.O. du 6-2-2018

MEN - DGESCO A2-1

Vu accord du 10-1-2008 ; accord du 24-2-2009 ; protocole additionnel du 6-5-2016 complémentaire à l'accord du 24-2-2009 ; Code de l'éducation, notamment articles D. 334-23, D. 334-24 et D. 421-143-1 à D. 421-143-5 ; arrêtés du 15-9-1993 modifiés ; arrêtés du 27-1-2010 modifiés ; arrêté du 2-6-2010 modifié ; arrêté du 29-9-2011 modifié ; arrêté du 8-7-2016 ; avis du CSE du 14-12-2017

Article 1 - L'annexe II de l'arrêté du 8 juillet 2016 susvisé est remplacée par l'annexe suivante :

« Modalités d'attribution du diplôme dans l'une des séries de l'examen

La série du baccalauréat décerné aux candidats italiens sera déterminée conformément au tableau suivant :

 

Séries du système éducatif italien

Séries du système éducatif français

Liceo classico

Baccalauréat série littéraire

Liceo linguistico

Baccalauréat série littéraire

Liceo scientifico

Baccalauréat série scientifique

Liceo scienze umane - opzione economico sociale

Baccalauréat série économique et sociale

Istituto tecnico economico - amministrazione, finanza e marketing

Baccalauréat série sciences et technologies du management et de la gestion

Istituto tecnico economico per il turismo

 

La série de l'Esame di Stato décerné aux candidats français sera déterminée conformément au tableau suivant :

 

Séries du système éducatif français

Séries du système éducatif italien

Baccalauréat série économique et sociale

Liceo scienze umane - opzione economico sociale

Baccalauréat série littéraire avec les deux épreuves facultatives suivantes :
- langues et cultures de l'Antiquité : latin ;
- langues et cultures de l'Antiquité : grec.

Liceo classico

Baccalauréat série littéraire

Liceo linguistico

Baccalauréat série scientifique

Liceo scientifico

Baccalauréat série sciences et technologies du management et de la gestion

Istituto tecnico economico

»

 

Article 2 - L'annexe de l'arrêté du 2 juin 2010 susvisé est remplacée par l'annexe suivante :

« Modalités d'attribution du diplôme dans une des trois séries de l'examen

Pour les élèves espagnols :

La série du baccalauréat décerné aux élèves espagnols est déterminée conformément au tableau suivant :

 

Séries du système éducatif espagnol

Séries du système éducatif français

Bachiller de artes.

Baccalauréat série littéraire.

Bachiller de humanidades y ciencias sociales (itinerario humanidades).

Bachiller de humanidades y ciencias sociales (itinerario ciencias sociales).

Baccalauréat série économique et sociale.

Bachiller de ciencias.

Baccalauréat série scientifique.

 

Pour les élèves français :

 

La modalidad (série) du diplôme du bachiller décerné aux élèves français est déterminée conformément au tableau suivant :

 

Séries du système éducatif français

Séries du système éducatif espagnol

Baccalauréat série économique et sociale

Bachiller de humanidades y ciencias sociales (itinerario ciencias sociales).

Baccalauréat série littéraire.

 

Spécialités (via) : mathématiques, langues et cultures de l'Antiquité : latin, langues et cultures de l'Antiquité : grec, histoire des arts, langue vivante 1 ou 2 approfondie, langue vivante 3, droit et grands enjeux du monde contemporain.

Bachiller de humanidades y ciencias sociales (itinerario humanidades).

Baccalauréat série littéraire.

 

Spécialités (via) : théâtre ou musique ou danse ou arts du cirque ou arts plastiques ou cinéma-audiovisuel.

Bachiller de artes

Baccalauréat série scientifique

Bachiller de ciencias

»

 

Article 3 - Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session 2018 de l'examen du baccalauréat.

 

Article 4 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

  

Fait le 8 janvier 2018

Pour le ministre de l'éducation nationale et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Marc Huart