Mouvement du personnel

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Conseils, comités et commissions

Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification

NOR : MENA1600869A
arrêté du 5-12-2016
MENESR - SAAM A-1


Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée ; décret n° 2011-184 du 15-2-2011 ; arrêté du 1-7-2011 ; arrêté du 22-12-2014 modifié

Article 1 - L'article 2 de l'arrêté du 22 décembre 2014 modifié susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

En qualité de représentant titulaire du personnel :

Au lieu de :

Nicolas Tariel, représentant le SGEN-CFDT

Lire :  

Vincent Larroque, représentant le SGEN-CFDT

Au lieu de :

Audrey Coquard, représentant la CGT-AC

Lire :  

Georgette Lebrun, représentant la CGT-AC

En qualité de représentants suppléants du personnel :

Au lieu de :

Vincent Larroque, représentant le SGEN-CFDT

Lire :  

Jeannette Kouta-Begnaken, représentant le SGEN-CFDT

Au lieu de :

Philippe Brouassin, représentant la CGT-AC

Lire :  

Jean-François Texier, représentant la CGT-AC

Au lieu de :

Georgette Lebrun, représentant la CGT-AC

Lire :  

Jean-Michel Dupont, représentant la CGT-AC

 

Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche.

 

Fait le 5 décembre 2016


Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le secrétaire général,
Frédéric Guin
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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