Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Seconde professionnelle
    Création et mention dans la procédure d'orientation des familles de métiers
    décret n° 2019-370 du 25-4-2019 - J.O. du 27-4-2019 (NOR MENE1903455D)
  • Bourses nationales du lycée
    Abrogation de diverses dispositions réglementaires
    arrêté du 5-3-2019 - J.O. du 20-4-2019 (NOR MENE1906831A)
  • Baccalauréats général et technologique
    Organisation et volumes horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole, des enseignements du cycle terminal des lycées sanctionnés par le baccalauréat général, de la classe de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique : modification
    arrêté du 9-4-2019 - J.O. du 28-4-2019 (NOR MENE1910633A)
  • Enseignements au collège
    Organisation des enseignements dans les classes de troisième dites « prépa-métiers »
    arrêté du 10-4-2019 - J.O. du 18-4-2019 (NOR MENE1908820A)
  • Enseignements au collège
    Organisation des enseignements dans les classes de collège : modification
    arrêté du 10-4-2019 - J.O. 18-4-2019 (NOR MENE1908822A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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