bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°13 du 31 mars 2016

Enseignements secondaire et supérieur

Brevet de technicien supérieur

Définition et conditions de délivrance du BTS métiers de la chimie

Arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR : MENS1603266A)

Brevet de technicien supérieur

Définition et conditions de délivrance du BTS moteurs à combustion interne

Arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR : MENS1603414A)

Brevet de technicien supérieur

Définition et conditions de délivrance du BTS enveloppe des bâtiments : conception et réalisation

Arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 6-3-2016 (NOR : MENS1604265A)

Brevet de technicien supérieur

Définition et conditions de délivrance du BTS pilotage de procédés

Arrêté du 11-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR : MENS1603374A)

Brevet de technicien supérieur

Définition et conditions de délivrance du BTS conception des processus de réalisation de produits, option A : production unitaire, option B : production sérielle

Arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR : MENS1604004A)

Brevet de technicien supérieur

Définition et conditions de délivrance du BTS forge

Arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR : MENS1604060A)

Brevet de technicien supérieur

Définition et conditions de délivrance du BTS fonderie

Arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR : MENS1604105A)

Brevet de technicien supérieur

Définition et conditions de délivrance du BTS conception des produits industriels

Arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR : MENS1604248A)

Brevet de technicien supérieur

Définition et conditions de délivrance du BTS maintenance des véhicules : option A : voitures particulières, option B : véhicules de transport routier, option C : motocycles

Arrêté du 11-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR : MENS1603265A)

Brevet de technicien supérieur

Définition et conditions de délivrance du BTS métiers du géomètre-topographe et de la modélisation numérique

Arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR : MENS1604338A)

Brevet de technicien supérieur

Définition et conditions de délivrance du BTS contrôle industriel et régulation automatique

Arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR : MENS1604381A)

Brevet de technicien supérieur

Définition et conditions de délivrance du BTS étude et réalisation d'agencement

Arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR : MENS1604472A)

Enseignements primaire et secondaire

Brevet professionnel

Création et modalités de délivrance de la spécialité Monteur en installations du génie climatique et sanitaire de brevet professionnel : modification

Arrêté du 22-2-2016 - J.O. du 8-3-2016 (NOR : MENE1605434A)

Baccalauréat professionnel

Spécialité systèmes numériques : création et modalités de délivrance

Arrêté du 1-3-2016 - J.O. du 15-3-2016 (NOR : MENE1606239A)

Climat scolaire

« Améliorer le climat scolaire pour une École sereine et citoyenne » : généralisation et structuration des groupes académiques

Circulaire n° 2016-045 du 29-3-2016 (NOR : MENE1607984C)

Voie professionnelle

Organisation et accompagnement des périodes de formation en milieu professionnel

Circulaire n° 2016-053 du 29-3-2016 (NOR : MENE1608407C)

Voie professionnelle

Réussir l'entrée au lycée professionnel

Circulaire n° 2016-055 du 29-3-2016 (NOR : MENE1608562C)

Sections internationales américaines

Programme limitatif de l'enseignement de langue et littérature américaines - sessions 2017 et 2018

Note de service n° 2016-028 du 17-3-2016 (NOR : MENE1606946N)

Vie scolaire

Participation des enseignants d'éducation physique et sportive du second degré aux activités sportives scolaires volontaires des élèves

Note de service n° 2016-043 du 21-3-2016 (NOR : MENE1608104N)

Personnels

Traitement automatisé des données

Consultation du bulletin n° 2 du casier judiciaire et du fichier judiciaire national des auteurs d'infractions sexuelles ou violentes (FIJAISV) des agents de l'éducation nationale en contact habituel avec des mineurs

du 25-3-2016 (NOR : MENH1600265J)

Mouvement du personnel

Nomination

Secrétaire général de l'académie de Nantes

Arrêté du 10-3-2016 (NOR : MENH1600210A)

Informations générales

Vacance de postes

Postes à pourvoir à la Fédération française du sport universitaire (FF Sport U) - rentrée 2016-2017

Avis (NOR : MENS1600194V)