Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Sections internationales
    Liste des écoles, collèges, lycées : modification
    arrêté du 18-1-2019 - J.O. du 28-2-2019 (NOR MENE1901947A)
  • Certificat d'aptitude professionnelle
    Certificat d'aptitude professionnelle d'Orfèvre comportant quatre options : A : monteur en orfèvrerie ; B : tourneur repousseur en orfèvrerie ; C : polisseur aviveur en orfèvrerie ; D : planeur en orfèvrerie : modification
    arrêté du 18-2-2019 - J.O. du 5-3-2019 (NOR MENE1903631A)
  • Baccalauréat, série STL
    Épreuve d'évaluation des compétences expérimentales - session 2019
    note de service n° 2019-022 du 15-3-2019 (NOR MENE1906515N)
  • Certificat d'aptitude professionnelle et baccalauréat professionnel
    Horaires des enseignements généraux et professionnels obligatoires dans les formations sous statut scolaire
    note de service n° 2019-023 du 18-3-2019 (NOR MENE1905963N)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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