Bulletin officiel n°12 du 21 mars 2019

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements secondaire et supérieur

  • Diplômes professionnels et brevets de techniciens supérieurs
    Délivrance de l'autorisation d'intervention à proximité des réseaux (AIPR)
    arrêté du 15-1-2019 - J.O. du 28-2-2019 (NOR MENE1901393A)
  • Diplômes professionnels et brevets de techniciens supérieurs
    Insertion des compétences relatives à l'intervention à proximité des réseaux
    arrêté du 15-1-2019 - J.O. du 28-2-2019 (NOR MENE1901394A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Sections internationales
    Liste des écoles, collèges, lycées : modification
    arrêté du 18-1-2019 - J.O. du 28-2-2019 (NOR MENE1901947A)
  • Certificat d'aptitude professionnelle
    Certificat d'aptitude professionnelle d'Orfèvre comportant quatre options : A : monteur en orfèvrerie ; B : tourneur repousseur en orfèvrerie ; C : polisseur aviveur en orfèvrerie ; D : planeur en orfèvrerie : modification
    arrêté du 18-2-2019 - J.O. du 5-3-2019 (NOR MENE1903631A)
  • Baccalauréat, série STL
    Épreuve d'évaluation des compétences expérimentales - session 2019
    note de service n° 2019-022 du 15-3-2019 (NOR MENE1906515N)
  • Certificat d'aptitude professionnelle et baccalauréat professionnel
    Horaires des enseignements généraux et professionnels obligatoires dans les formations sous statut scolaire
    note de service n° 2019-023 du 18-3-2019 (NOR MENE1905963N)

Personnels

  • Organisations syndicales
    Liste des organisations syndicales habilitées à désigner les représentants des personnels à la commission nationale d'affectation des personnels du ministère de l'Éducation nationale en principauté d'Andorre
    arrêté du 28-2-2019 (NOR MENH1900098A)
  • Listes d'aptitude
    Accès des maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat à l'échelle de rémunération des professeurs agrégés
    note de service n° 2019-024 du 18-3-2019 (NOR MENF1904473N)
  • Liste d'aptitudes
    Accès des maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat aux échelles de rémunération de professeur certifié et de professeur d'EPS
    note de service n° 2019-025 du 18-3-2019 (NOR MENF1904469N)
  • Promotion corps-grade
    Accès au grade de la hors-classe des professeurs des écoles
    note de service n° 2019-026 du 18-3-2019 (NOR MENH1833146N)
  • Promotion corps-grade
    Accès au grade de la hors-classe des professeurs agrégés
    note de service n° 2019-027 du 18-3-2019 (NOR MENH1902147N)
  • Promotion corps-grade
    Accès au grade de la hors-classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive, des psychologues de l'éducation nationale et des conseillers principaux d'éducation
    note de service n° 2019-028 du 18-3-2019 (NOR MENH1902154N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités commissions
    Désignation des membres de la commission nationale d'affectation des personnels de l'éducation nationale en principauté d'Andorre
    arrêté du 28-2-2019 (NOR MENH1900096A)
  • Nomination
    Membres du jury du concours externe sur titres et travaux prévu à l'article 6-1 du décret n° 99-878 du 13 octobre 1999 relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 12-2-2019 - J.O. du 17-3-2019 (NOR MENI1904654A)
  • Nomination
    Directeurs académiques des services de l'éducation nationale
    décret du 4-3-2019 - J.O. du 6-3-2019 (NOR MENH1835246D)
  • Nomination
    Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale
    décret du 4-3-2019 - J.O. du 6-3-2019 (NOR MENH1834356D)
  • Nomination
    Inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    décret du 4-3-2019 - J.O. du 6-3-2019 (NOR MENI1901361D)

Informations générales

  • Vacance de postes
    Recrutement de deux inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
    avis J.O. du 17-3-2019 (NOR MENI1904401V)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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