Bulletin officiel n°31 du 30 août 2018

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements secondaire et supérieur

  • Taux - année universitaire 2018-2019
    Bourses d'enseignement supérieur
    arrêté du 19-7-2018 - J.O. du 29-7-2018 (NOR ESRS1816861A)
  • Bourses d'enseignement supérieur
    Plafonds de ressources - année universitaire 2018-2019
    arrêté du 19-7-2018 - J.O. du 29-7-2018 (NOR ESRS1816863A)
  • Diplôme
    Cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master
    arrêté du 30-7-2018 - J.O. du 7-8-2018 (NOR ESRS1820544A)
  • Diplôme
    Diplôme national de licence
    arrêté du 30-7-2018 - J.O. du 7-8-2018 (NOR ESRS1820545A)
  • Diplôme national des métiers d'art et du design
    Autorisation d'ouverture de formations
    arrêté du 1-8-2018 - J.O. du 11-8-2018 (NOR ESRS1817185A)
  • Formation professionnelle
    Liste des campus des métiers et des qualifications établie au titre de l'appel à projets du 10 février 2017
    arrêté du 1-8-2018 - J.O. du 9-8-2018 (NOR MENE1821855A)
  • Brevet de technicien supérieur
    Thème concernant l'enseignement de culture audiovisuelle et artistique du BTS métiers de l'audiovisuel - session 2020
    note de service n° 2018-092 du 12-7-2018 (NOR ESRS1819173N)
  • Brevet de technicien métiers de la musique
    Programme préparatoire à l'épreuve A2 - session 2019
    note de service n° 2018-094 du 1-8-2018 (NOR MENE1819992N)

Enseignements primaire et secondaire

  • Certificat d'aptitude professionnelle
    Création et modalités de délivrance de la spécialité « Opérateur/Opératrice de service – Relation client et livraison » : modification
    arrêté du 4-7-2018 - J.O. du 28-7-2018 (NOR MENE1818682A)
  • Établissements scolaires publics
    Liste des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep à la rentrée scolaire 2018
    arrêté du 24-7-2018 (NOR MENE1800208A)
  • Établissements scolaires publics
    Liste des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep+ à la rentrée scolaire 2018
    arrêté du 1-8-2018 (NOR MENE1800210A)
  • Classement des collèges
    Rentrée 2018
    arrêté du 27-7-2018 (NOR MENH1800231A)
  • Classement des établissements régionaux d'enseignement adapté
    Rentrée 2018
    arrêté du 27-7-2018 (NOR MENH1800232A)
  • Classement des lycées professionnels
    Rentrée 2018
    arrêté du 27-7-2018 (NOR MENH1800233A)
  • Classement des lycées professionnels
    Rentrée 2017
    arrêté du 27-7-2018 (NOR MENH1800236A)
  • Classement des lycées et des écoles des métiers
    Rentrée 2018
    arrêté du 27-7-2018 (NOR MENH1800237A)
  • Classement des lycées et des écoles des métiers
    Rentrée 2017
    arrêté du 27-7-2018 (NOR MENH1800238A)
  • Obligation scolaire
    Régime juridique applicable à l'ouverture, au fonctionnement et au contrôle des établissements d'enseignement scolaire privés hors contrat
    circulaire n° 2018-096 du 21-8-2018 (NOR MENF1815492C)
  • Vie lycéenne
    Composition et fonctionnement des instances de la vie lycéenne
    circulaire n° 2018-098 du 20-8-2018 (NOR MENE1821564C)
  • Certifications en allemand, anglais et espagnol
    Calendrier des épreuves orales et écrites - session 2019
    note de service n° 2018-090 du 24-7-2018 (NOR MENE1819639N)
  • Sections internationales polonaises
    Programme limitatif de l'enseignement de langue et littérature - sessions 2019, 2020 et 2021
    note de service n° 2018-093 du 24-7-2018 (NOR MENE1819994N)
  • Sections Abibac
    Œuvre obligatoire inscrite au programme d'enseignement de langue et littérature pour les années scolaires 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022
    note de service n° 2018-095 du 1-8-2018 (NOR MENE1819988N)

Personnels

  • Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée
    Ouverture de la session 2019 de l'examen
    arrêté du 2-8-2018 (NOR MENE1800221A)
  • Personnels de direction
    Affectation en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis et Futuna, à Saint-Pierre-et-Miquelon et à Mayotte - rentrée 2019
    note de service n° 2018-103 du 27-8-2018 (NOR MENH1822072N)
  • Formation continue
    Programme d'études en Allemagne pour professeurs d'histoire et géographie titulaires
    avis (NOR MENC1800204V)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 15-5-2018 - J.O. du 20-7-2018 (NOR MENI1813371A)
  • Conseils, commissions, comités
    Prorogation des commissions professionnelles consultatives instituées auprès du ministre chargé de l'éducation nationale
    décret n° 2018-657 du 24-7-2018 - J.O. du 26-7-2018 (NOR MENE1818374D)
  • Nomination
    Conseiller de recteur, délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue (Dafpic) de l'académie de Nantes
    arrêté du 19-7-2018 (NOR MENH1800229A)
  • Nomination
    Vice-recteur de Wallis-et-Futuna
    arrêté du 24-7-2018 (NOR MENH1800230A)
  • Nomination et détachement
    Conseiller de recteur, délégué académique au numérique de l'académie de Lyon
    arrêté du 2-8-2018 (NOR MENH1800242A)
  • Nomination et détachement
    Conseiller de recteur, délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Reims
    arrêté du 2-8-2018 (NOR MENH1800243A)
  • Nomination et détachement
    Secrétaire général d'académie de la Martinique
    arrêté du 3-8-2018 (NOR MENH1800244A)
  • Nomination
    Assesseur de la doyenne de l'inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 29-8-2018 (NOR MENI1800182A)
  • Nominations
    Inspecteurs généraux de l'éducation nationale dans les fonctions de doyen de groupe permanent et spécialisé de l'inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 29-8-2018 (NOR MENI1800183A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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