bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n°30 du 23 juillet 2015

Organisation générale

Partenariat

Circulaire conjointe relative au partenariat entre le ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministère de la justice

Circulaire n° 2015-121 du 3-7-2015 (NOR : MENE1517335C)

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Deuxième Programme d'investissements d'avenir (PIA2)

Orientations pour des projets de territoires éducatifs d'innovation numérique : appel à projets e-FRAN

Note de service n° 2015-116 du 3-7-2015 (NOR : MENB1517013N)

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Enseignement supérieur et recherche

Formations relevant de l'enseignement supérieur

Mise en œuvre d'une période de césure

Circulaire n° 2015-122 du 22-07-2015 (NOR : MENS1515329C)

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Enseignements primaire et secondaire

Évaluation

Attestation scolaire « savoir-nager »

Décret n° 2015-847 du 9-7-2015 - J.O. du 11-7-2015 (NOR : MENE1514410D)

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Évaluation

Attestation scolaire « savoir-nager »

Arrêté du 9-7-2015 - J.O. du 11-7-2015 (NOR : MENE1514345A)

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Baccalauréat professionnel

Conditions d'évaluation des épreuves

Décret n° 2015-846 du 9-7-2015 - J.O. du 11-7-2015 (NOR : MENE1511690D)

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Centre d'information et d'orientation

CIO de l'académie de Créteil

Arrêté du 17-6-2015 - J.O. du 1-7-2015 (NOR : MENE1514534A)

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Sections binationales

Liste des établissements proposant une section binationale Abibac : modification

Arrêté du 24-6-2015 - J.O. du 9-7-2015 (NOR : MENE1515142A)

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Sections Bachibac

Programme d'enseignement de langue et littérature espagnoles

Arrêté du 25-6-2015 - J.O. du 16-7-2015 (NOR : MENE1515297A)

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Option internationale du baccalauréat

Programme d'enseignement de langue et littérature espagnoles dans les sections internationales espagnoles

Arrêté du 25-6-2015 - J.O. du 16-7-2015 (NOR : MENE1515294A)

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Baccalauréat professionnel

Prévention santé environnement, économie-gestion économie-droit : définitions d'épreuve et règlements d'examens

Arrêté du 9-7-2015 - J.O. du 11-7-2015 (NOR : MENE1511691A)

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Enseignement du premier degré

Missions des conseillers pédagogiques du premier degré

Circulaire n° 2015-114 du 21-7-2015 (NOR : MENE1516648C)

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Obligation scolaire

Régime juridique applicable à l'ouverture et au fonctionnement des établissements d'enseignement scolaire privés hors contrat

Circulaire n° 2015-115 du 17-7-2015 (NOR : MENF1515845C)

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Personnels

Examens

Organisation du certificat d'aptitude aux fonctions d'instituteur ou de professeur des écoles maître formateur

Arrêté du 20-7-2015 - J.O. du 22-7-2015 (NOR : MENE1414084A)

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Examens

Organisation du certificat d'aptitude aux fonctions de formateur académique

Arrêté du 20-7-2015 - J.O. du 22-7-2015 (NOR : MENE1414089A)

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Examens

Certificat d'aptitude aux fonctions d'instituteur ou de professeur des écoles maître formateur

Circulaire n° 2015-109 du 21-7-2015 (NOR : MENE1414093C)

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Examens

Certificat d'aptitude aux fonctions de formateur académique

Circulaire n° 2015-110 du 21-7-2015 (NOR : MENE1414096C)

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Missions et obligations réglementaires de service

Précisions concernant les maîtres des établissements d'enseignement privés du second degré sous contrat

Circulaire n° 2015-112 du 15-7-2015 (NOR : MENF1510155C)

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