Article 1 - Dans la grille horaire relative au cycle des approfondissements (CE2, CM1, CM2) figurant à l'article 1er de l'arrêté du 9 juin 2008 susvisé, les mots : « instruction civique et morale » sont remplacés par les mots : «  enseignement moral et civique ».

Article 2 - Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée scolaire 2015.

Article 3 - La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 12 juin