Bulletin officiel spécial n° 4 du 12 juillet 2012

 
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Adaptation des programmes nationaux d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique dans les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège pour les collectivités d'outre-mer, Nouvelle-Calédonie, Polynésie française et Wallis-et-Futuna

NOR : MENE1222339A
arrêté du 29-5-2012 - J.O. du 16-6-2012
MEN - DGESCO A3.1


Vu code de l'éducation ; arrêté du 15-7-2008 ; avis du CSE du 11-4-2012

Article 1 - Les instructions relatives à l'adaptation du programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique dans les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège pour les collectivités d'outre-mer de Nouvelle-Calédonie, de Polynésie française et de Wallis-et-Futuna sont fixées conformément aux annexes du présent arrêté.

Article 2 - Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013.

Article 3 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 29 mai 2012


Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer


Annexe 1
Classe de sixième
Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Wallis-et-Futuna

Annexe 2
Classe de cinquième
Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Wallis-et-Futuna

Annexe 3
Classe de quatrième
Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Wallis-et-Futuna

Annexe 4
Classe de troisième
Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Wallis-et-Futuna

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