bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°25 du 23 juin 2011

Organisation générale

Administration centrale du MENJVA et du MESR

Attributions de fonctions

(NOR : MENA1100243A)

Enseignements secondaire et supérieur

Diplômes comptables

Classes préparant au diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) dont le fonctionnement est autorisé pour l'année universitaire 2011-2012

(NOR : ESRS1100194K)

Enseignements primaire et secondaire

Hygiène et sécurité

Compte rendu synthétique de la réunion du CCHS compétent pour l'enseignement scolaire

(NOR : MENH1100228X)

Personnels

Avancement de grade

Taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère de l'Éducation nationale

(NOR : MENH1112032A)

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Désignation des membres du CTPC institué auprès du secrétaire général du MENJVA et du MESR

(NOR : MENA1100224A)

Conseils, comités et commissions

Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des personnels de direction

(NOR : MENH1100221A)

Informations générales

Vacance de poste

Cned (site de Rennes)

(NOR : MENY1100227V)

Vacance de poste

Chef de bureau adjoint pour le secteur des échanges scolaires à l'Office franco-allemand pour la jeunesse

(NOR : MENC1100241V)