bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°37 du 14 octobre 2010

Enseignements secondaire et supérieur

Brevet de technicien supérieur

« Études et réalisations d'outillage de mise en forme des matériaux » : définition et conditions de délivrance

(NOR : ESRS1020852A)

Enseignements primaire et secondaire

Enseignements artistiques

Programme d'enseignement de danse pour les classes à horaires aménagés danse

(NOR : MENE1010856A)

Élèves handicapés

Mission d'accompagnement scolaire effectuée par des personnels employés par des associations

(NOR : MENE1022861C)

Concours général des lycées

Calendrier - session 2011

(NOR : MENE1023956N)

Échanges franco-allemands

Réseau des projets scolaires franco-allemands - Appel à projets pour l'année scolaire 2010-2011

(NOR : MENC1024504N)

Personnels

Commissions administratives paritaires

Institution des CAP compétentes à l'égard des secrétaires administratifs de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur

(NOR : MENH1000881A)

Commissions administratives paritaires

Institution des CAP compétentes à l'égard des adjoints administratifs de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur

(NOR : MENH1000882A)

Personnels enseignants

Amélioration du dispositif de remplacement des personnels enseignants dans les établissements d'enseignement du second degré public

(NOR : MENH1023436N)

Concours de recrutement

Concours externe et interne du Capes d'arts plastiques et concours externe et interne de l'agrégation d'arts, option A arts plastiques

(NOR : MENH1023116N)

Mouvement du personnel

Admission à la retraite

Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche

(NOR : MENI1021817A)

Conseils, comités et commissions

Liste nominative des représentants du personnel et de la Mutuelle générale de l'Éducation nationale à la commission centrale d'action sociale

(NOR : MENA1000888A)

Conseils, comités et commissions

Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction

(NOR : MEND1000891A)

Liste d'aptitude

Fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel - année 2010-2011

(NOR : ESRD1000333A)

Nominations

Inspecteurs d'académie-directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale et inspecteurs d'académie adjoints

(NOR : MEND1017682D)

Nomination

Chef du service académique d'information et d'orientation, délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions de l'académie de Caen

(NOR : MEND1000880A)

Nomination

Inspecteurs de l'Éducation nationale stagiaires - session 2010

(NOR : MEND1000873A)

Nomination

Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Rennes

(NOR : MEND1000889A)

Titres et diplômes

Institut des hautes études pour la science et la technologie

(NOR : ESRR1000325A)