bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°34 du 23 septembre 2010

Enseignements primaire et secondaire

Actions éducatives

Commémoration du souvenir de Guy Môquet et de l'engagement des jeunes dans la Résistance

(NOR : MENE1000875N)

Brevet d'études professionnelles

« Optique lunetterie » : création et modalités de délivrance

(NOR : MENE1016349A)

Associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

Composition du dossier de demande d'agrément

(NOR : MENE1000833A)

Personnels

IEN-ASH

Missions

(NOR : MEND1022089C)

Commission centrale d'action sociale

Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel et nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués à chacune d'elles

(NOR : MENA1000831A)

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Composition de la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux

(NOR : MEND1000844A)

Nominations

Candidats admis au concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - année 2010

(NOR : MEND1000828A)