bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 38 du 15 octobre 2009

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions

(NOR : MENA0900867A)

Onisep

Création d'un traitement de données à caractère personnel dans le cadre du webclasseur

(NOR : MENY0900839A)

Enseignement supérieur et recherche

Diplôme

Diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale et modification du code de l'action sociale et des familles (partie réglementaire)

(NOR : MTSA0919076D)

Diplôme

Diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale

(NOR : MTSA0919185A)

Enseignements élémentaire et secondaire

Baccalauréat professionnel

Création de la spécialité « bio-industries de transformation » et conditions de délivrance

(NOR : MENE0917481A)

Échanges franco-allemands

Programme « Brigitte Sauzay »

(NOR : MENC0900748N)

Personnels

Enseignement privé sous contrat

Élections des membres des commissions consultatives mixtes académiques et départementales

(NOR : MENF0900842A)