bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 35 du 24 septembre 2009

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions

(NOR : MENA0900808A)

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions

(NOR : MENA0900827A)

Administration centrale du MEN

Responsable de la sécurité des systèmes d'information de l'Éducation nationale

(NOR : MENT0900777A)

Traitement et indemnités, avantages sociaux

Pension d'invalidité

Modalités d'application du régime de l'invalidité des maîtres de l'enseignement privé

(NOR : MENF0900774C)

Protection sociale complémentaire

Personnels des ministères chargés de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, de la Culture et de la Communication, de la Jeunesse et des Sports

(NOR : MENH0900779X)

Enseignement supérieur et recherche

Brevet de technicien supérieur

Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « économie sociale familiale »

(NOR : ESRS0909846A)

Enseignements élémentaire et secondaire

Partenariats

Conventions-cadres de coopération et règles d'utilisation de la taxe d'apprentissage

(NOR : MENE0916927C)

Baccalauréat

Organisation des épreuves spécifiques de l'option internationale pour les élèves des sections internationales de chinois

(NOR : MENE0918005N)

Formations professionnelles

Certificats d'aptitude professionnelle et brevets d'études professionnelles prévus à l'article D.337-59 du code de l'Éducation

(NOR : MENE0917007A)

Brevet de technicien

Programme préparatoire à l'épreuve A2 du brevet de technicien « métiers de la musique » pour la session 2010

(NOR : MENE0916592N)

Actions éducatives

22 octobre : commémoration du souvenir de Guy Môquet et de l'engagement des jeunes dans la Résistance

(NOR : MENE0900668N)

Échanges franco-allemands

Réseau des projets scolaires franco-allemands - Appel à projets pour l'année scolaire 2009-2010

(NOR : MENC0900783N)

Personnels

Inspections générales

Lettre de mission pour l'année scolaire et universitaire 2009-2010

(NOR : MENI0900785Y)

Mouvement du personnel

Nominations

Inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale

(NOR : MEND0914501D)

Nomination

Directeur de l'académie de Paris

(NOR : MEND0919022D)

Nomination

Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche

(NOR : MENI0913910D)

Nomination

Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche

(NOR : MENI0913180D)

Cessation de fonctions

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Corse

(NOR : ESRS0900361A)

Nomination

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Corse

(NOR : ESRS0900362A)

Nominations

Comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l'enseignement scolaire

(NOR : MENH0900778A)

Nomination

Mission d'inspection générale : enseignement du turc

(NOR : MENI0900776Y)

Informations générales

Vacance de poste

Directeur de centre départemental de documentation pédagogique

(NOR : MENY0900787V)