bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°42 du 6 novembre 2008

Encart Bulletin officiel n° 42 du 6 novembre 2008

Accord-cadre entre l'État, ministère de l'Éducation nationale, ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et la Mutuelle générale de l'éducation nationale

(NOR : MENH0800849X)

Organisation générale

Administration centrale du MEN

Attribution de fonctions

(NOR : MENA0800850A)

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions

(NOR : MENA0800823A)

Traitement des indemnités, avantages sociaux

Indemnités

Taux des indemnités indexées

(NOR : MENF0800838N)

Indemnités

Taux de rémunération des travaux supplémentaires effectués par les enseignants des écoles

(NOR : MENF0800836N)

Rémunération

Assistants étrangers de langues vivantes

(NOR : MENF0800835A)

Enseignements élémentaire et secondaire

Baccalauréat professionnel et mention complémentaire

Inscription à l'examen des spécialités du baccalauréat professionnel et des mentions complémentaires de niveau IV (session de juin 2009)

(NOR : MENE0823669V)

Activités éducatives

Actions éducatives en faveur de la langue française - année 2009

(NOR : MENE0800852C)

Échanges scolaires

Programme de mobilité franco-suédois. Programme « Éducation européenne - Une année en France »

(NOR : MENC0800834N)

Personnels

Formation

Les universités des métiers du français langue étrangère - B.E.L.C. 2009

(NOR : MENY0800837V)

Commissions consultatives paritaires

Élections à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires exerçant leurs fonctions dans les services centraux des ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

(NOR : MENA0800839A)

Commissions consultatives paritaires

Organisation des élections à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires exerçant leurs fonctions dans les services centraux des ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

(NOR : MENA0800840N)

Mouvement du personnel

Nomination

Directeur du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille

(NOR : MEND0800842A)

Nomination

Directrice du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice

(NOR : MEND0800843A)

Nominations

Commission administrative paritaire des attachés d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de la jeunesse et des sports

(NOR : MENA0800844A)

Nominations

Commission administrative paritaire nationale des conseillers d'administration scolaire et universitaire

(NOR : MEND0800841A)

Nominations

Commission administrative paritaire nationale des professeurs certifiés, des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement

(NOR : MENH0800833A)