L'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Les publications de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
ONS

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Pour développer la culture de la sécurité, l'Observatoire diffuse ses travaux à travers son rapport annuel et ses guides thématiques.

Les publications de l'observatoire sont téléchargeables depuis cette page mais également disponibles gratuitement sur simple demande auprès du secrétariat général de l'Observatoire.

Les rapports annuels

Le rapport 2017

Dans ce rapport est présentée pour la première fois une enquête sur la mise en œuvre des obligations concernant la qualité de l'air intérieur dans les écoles. Il fait également le point sur les sujets suivants :

  • L'état des agendas d'accessibilité programmée (Ad'Ap) dans les établissements d'enseignement supérieur.
  • L'évaluation des formations « sécurité incendie » dans les établissements publics et privés sous contrat.
  • La prévention des risques dans les petites entreprises du BTP accueillant des jeunes en formation.
  • Le déclenchement d'actions de mise en sûreté dans les établissements scolaires au cours des trois dernières années scolaires.

Consulter le rapport ONS 2017

Consulter la synthèse du rapport ONS 2017

Les rapports antérieurs

Le rapport 2016

Le rapport 2015

Le rapport 2014

Le rapport 2013

Le rapport 2012

Le rapport 2011

Le rapport 2010

Le rapport 2009

Le rapport 2008

Le rapport 2007

Le rapport 2006

Le rapport 2005

Le rapport 2004

Le rapport 2003

Le rapport 2002

Le rapport 2001

Le rapport 2000

Le rapport 1999

Le rapport 1998

Le rapport 1997

Le rapport 1996

Rapport de la commission d’évaluation et de proposition pour la sécurité des établissements scolaires (1994)

Les documents thématiques

Les fiches prévention de l'Observatoire

L'Observatoire met à disposition des fiches synthétiques pour aider les équipes de direction et tous les membres de la communauté scolaire sur les questions et les ressources relatives à la sécurité et à l'accessibilité. Ces fiches sont complétées et mises à jour régulièrement.

Télécharger les fiches Premier degré (mise à jour 2019)
Télécharger les fiches Second degré (en cours d'actualisation)

Risque incendie et sécurité bâtiment

 
 
Les exercices d'évacuation incendie

4 pages pour préparer et évaluer les exercices incendie dans les établissements d'enseignement : vérifications et consignes préalables, choix du moment et du scénario... sans oublier la prise en compte des personnes en sitation de handicap.

Au dos du document, une fiche d'évaluation type à renseigner lors de chaque exercice afin de remédier aux anomalies pour améliorer la sécurité de l'établissement.

Télécharger la publication "Les exercices d'évacuation incendie"

 

 Affiche "Exercices de sécurité règlementaires"

Livret "la fumée tue plus que les flammes" 

Fiche évacuation incendie à destination de tous les personnels des établissements d'enseignement 

Service de sécurité incendie second degré 

La surveillance incendie à l’école 

La fiche mémo évacuation incendie 

Le marque-page "Il y a le feu dans mon école" 

Les espaces d'attente sécurisés (EAS) dans les établissements d’enseignement 

La sécurité incendie dans les internats 

Le risque incendie dans les établissements d’enseignement agricole du second degré 

Le système de sécurité incendie ne fonctionne pas, comment réagir ?

L'accueil des élèves handicapés dans les établissements d'enseignement du second degré - Guide de réflexion sur l'évacuation et la mise en sécurité 

Le système de sécurité incendie 

 

Accessibilité

Référentiel accessibilité 

Les espaces d'attente sécurisés (EAS) dans les établissements d’enseignement

L'accueil des élèves handicapés dans les établissements d'enseignement du second degré - Guide de réflexion sur l'évacuation et la  mise en sécurité 

 

Risques majeurs

 
 
Nombre d'exercices de sécurité obligatoires dans les établissements d'enseignement

Evacuation incendie, PPMS risques majeurs et attentat-intrusion : combien d'exercices de sécurité faut-il réaliser chaque année dans un établissement d'enseignement ?

Au moins 4 !

Voici une affiche qui rappelle le nombre d'exercices de sécurité obligatoires dans les établissements d'enseignement et les textes règlementaires associés.

Télécharger l'affiche "Nombre d'exercices de sécurité règlementaires"

 

Les exercices de simulation des plans particuliers de mise en sûreté "risques majeurs" et "Attentat-intrusion"

Les établissements d'enseignement face à l'évènement majeur 

Les établissements d'enseignement face à l'évènement majeur - nuances de gris

Vademecum pour l'organisation d'une journée collective de mise en oeuvre des PPMS 

PPMS simulation d’événements 

Dégats causés aux établissements scolaires par les tempêtes des 26 et 27 décembre 1999

Sécurité, santé, hygiène

 La sécurité au quotidien - Registres et outils réglementaires (premier degré) (second degré)

L'évaluation des risques professionnels (DUERP) dans les écoles 

L'évaluation des risques professionnels (DUERP) dans les établissements du second degré 

Affiche sur la prévention du risque cardiaque lors de la pratique sportive dans les établissements 

Les défibrillateurs automatisés externes dans les établissements d’enseignement – guide d’accompagnement à l’utilisation 

Les sanitaires dans les écoles élémentaires 

 

Activités expérimentales

 
 
Risques et sécurité en physique-chimie

Optique, électrique et pression/température : pour travailler en sécurité au laboratoire et lors des activités expérimentales dans les collèges et lycées.

Ce fascicule a été élaboré par l’Observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignements, avec le groupe physique-chimie de l’inspection générale de l’éducation nationale.

Télécharger la brochure "Risques et sécurité en physique-chimie"

 

Risques et sécurité en sciences de la vie et de la Terre, et en biologie-écologie - En couleurs 

Risques et sécurité en sciences de la vie et de la Terre, et en biologie-écologie - En N & B 

Les produits chimiques utilisés pour l’enseignement dans les établissements du second degré - partie 1 : le stockage 

Les produits chimiques utilisés pour l’enseignement dans les établissements du second degré - partie 2 : la gestion des déchets 

La prévention du risque chimique dans les salles d’activités expérimentales des établissements du second degré 

Risque et sécurité en sciences de la vie et de la Terre et en biologie-écologie - Une éducation à la responsabilité 

 

Équipements sportifs et aires de jeux

Affiche "En EPS, la sécurité ça s'apprend !" 

Le guide de surveillance des équipements et matériels sportifs 

Les équipements sportifs intégrés aux établissements scolaires publics et privés du seconde degré - Cahier de l'état et du suivi 

Les aires de jeux

Equipements et installations sportives - Quelles précautions pour en améliorer la sécurité 

 

Formations professionnelles, sécurité au travail

La sécurité des élèves en stage 

Les travaux règlementés pour les mineurs 

L'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

L'Observatoire étudie l'état des bâtiments et des équipements, évalue les conditions de sécurité, d'hygiène, d'accessibilité et de mise en sûreté en cas de risque majeur des établissements d'enseignement.

  • Présentation, missions et organisation
  • Les bases de données et enquêtes
  • Les publications

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Mise à jour : avril 2019

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